Mentions légales

  1. Informations éditoriales
  2. Protection et traitement de données à caractère personnel
  3. Prestataire d’hébergement
  4. Droits d’auteur et droits de reproduction
  5. Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
  6. Aide et environnement technique

Informations éditoriales

Le site www.letincelledecommunay.fr est édité par l’association L’Etincelle de Communay, association loi 1901 déclarée en préfecture du Rhône (69) le 13 juin 2008, inscrite au Répertoire National des Associations sous le n° W691071239 et publiée au J.O du 5 Juillet 2008 (n°20080027). Son siège social est situé à l’adresse suivante :

Maison des Associations
7 rue Centrale
69360 COMUNAY

Tél : 04 72 49 80 65

Protection et traitement de données à caractère personnel

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Prestataire d’hébergement

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7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Outils de conception

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Gestionnaire des statistiques

Applied Technologies Internet / Xiti
Siège Social
85, Avenue J.F. Kennedy
33700 Bordeaux-Mérignac
Tél. : 0800 88 18 38
www.xiti.com

Droits d’auteur et droits de reproduction

Droits de reproduction des documents

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